Veuillez trouver ci-dessous les nouvelles grilles tarifaires concernant nos différents accueils enfants pour la saison 2023/2024 (de septembre 2023 à août 2024 inclus). Ces tarifs comportent des changements importants, c'est pourquoi nous vous demandons également de bien prendre connaissance des notes qui suivent :
- tarifs accueils périscolaires (restauration scolaire et soir)
a savoir :
Nous tenons à attirer votre attention sur les informations suivantes :
CONCERNANT LES ACCUEILS PERISCOLAIRES :
- pour rappel, le Centre applique les tarifs des accueils périscolaires votés en Conseil Municipal par la Ville de Thionville. La grille tarifaire des accueils périscolaires est donc identique sur l'ensemble des écoles de Thionville.
- une nouvelle tranche de quotient familial* (QF supérieur à 3000) a été créée. Celle-ci impacte uniquement le coût de l'accueil du midi avec restauration pour les familles concernées.
- un tarif concernant les familles résidant hors Thionville sera strictement appliqué. Cela concerne l'ensemble des accueils périscolaires et l'ensemble des tranches de quotient familial.
CONCERNANT LES MERCREDIS RECREATIFS ET LES CENTRES DE LOISIRS :
- les nouveaux tarifs prennent en compte les recommandations de la Caisse d'Allocations Familiales, notamment concernant une grille à 6 tranches de quotient familial, ainsi que les différentes hausses de coûts supportées par le Centre.
- une nouvelle tranche de quotient familial* (QF supérieur à 1700) a été créée pour l'ensemble des accueils en mercredis et centres de loisirs.
- un tarif concernant les familles résidant hors Thionville sera strictement appliqué. Cela concerne l'ensemble des accueils, mercredis et centres de loisirs, et l'ensemble des tranches de quotient familial.
* : CALCUL DU QUOTIENT FAMILIAL (QF) :
L'apparition de nouvelles tranches de quotient familial peut légitimement vous amener à revoir vos habitudes, quant au fait notamment de fournir (ou non) votre avis d'imposition lors de l'inscription de vos enfants. Aussi, nous précisons ci-dessous les modalités de calcul du quotient familial, afin que vous puissiez estimer vous-même ce dernier.
Avant cela, deux rappels :
- Si aucune imposition n'est fournie, le tarif le plus élevé sera appliqué
- Si un avis d'imposition est fourni tardivement (après l'édition d'une ou plusieurs factures), ce dernier sera pris en compte dès son dépôt mais aucun effet rétroactif (sur les factures déjà éditées et transmises) ne sera accordé.
Modalité de calcul : le quotient familial s’obtient en prenant votre revenu fiscal de référence ramené à un montant mensuel (revenu fiscal de référence figurant sur l'avis d'imposition, divisé par 12) et divisé par le nombre de parts indiqué sur l'avis d’imposition concerné.
Pour les frontaliers :
Nous vous rappelons que pour les travailleurs à l’étranger le revenu perçu à l’étranger doit impérativement être reporté sur l’avis d’imposition. Dans le cas où les revenus à l'étranger n'ont pas été reportés sur l'avis d'imposition français, un certificat de rémunération doit obligatoirement être communiqué.
Si aucun justificatif de rémunération à l'étranger n'est communiqué (ni reporté sur avis français, ni certificat de rémunération), le tarif le plus élevé sera appliqué.
Toute information complémentaire peut être obtenue en nous contactant
au 03 82 34 29 13 ou par mail : contact@centresaintmichel.fr
