Veuillez trouver ci-dessous les grilles tarifaires concernant nos différents accueils enfants pour la saison 2024/2025 (de septembre 2024 à août 2025 inclus). Ces tarifs ne comportent aucun changement par rapport à ceux de la saison 2023/2024 :
- tarifs accueils périscolaires (restauration scolaire et soir)
a savoir :
CALCUL DU QUOTIENT FAMILIAL (QF) :
Nous précisons ci-dessous les modalités de calcul du quotient familial, afin que vous puissiez estimer vous-même ce dernier.
Avant cela, deux rappels :
- Si aucune imposition n'est fournie, le tarif le plus élevé sera appliqué
- Si un avis d'imposition est fourni tardivement (après l'édition d'une ou plusieurs factures), ce dernier sera pris en compte dès son dépôt mais aucun effet rétroactif (sur les factures déjà éditées et transmises) ne sera accordé.
Modalité de calcul : le quotient familial s’obtient en prenant votre revenu fiscal de référence ramené à un montant mensuel (revenu fiscal de référence figurant sur l'avis d'imposition, divisé par 12) et divisé par le nombre de parts indiqué sur l'avis d’imposition concerné.
Pour les frontaliers :
Nous vous rappelons que pour les travailleurs à l’étranger le revenu perçu à l’étranger doit impérativement être reporté sur l’avis d’imposition. Dans le cas où les revenus à l'étranger n'ont pas été reportés sur l'avis d'imposition français, un certificat de rémunération doit obligatoirement être communiqué.
Si aucun justificatif de rémunération à l'étranger n'est communiqué (ni reporté sur avis français, ni certificat de rémunération), le tarif le plus élevé sera appliqué.
Toute information complémentaire peut être obtenue en nous contactant
au 03 82 34 29 13 ou par mail : contact@centresaintmichel.fr
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